Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0050G posée par M. Guillaume Arnell

    Reconstruction de Saint-Martin

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 0287G posée par Mme Jacqueline Farreyrol

    État de catastrophe naturelle suite au cyclone à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

  3. Question n° 90016 posée par M. Louis Virapoulle

    La Réunion: indemnisation des planteurs sinistrés

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  4. Question n° 35236 posée par M. Claude Fuzier

    Cyclone Allen à la Martinique: modalités de l'aide des pouvoirs publics

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  5. Question n° 00294 posée par M. Roger Lise

    Développement économique des départements d'outre-mer et notamment de la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04910 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Situation de l'île de la Réunion

    La question est caduque

  2. Question n° 31377 posée par M. Georges Dagonia

    Antilles: indemnisation après le passage des cyclones

    La question est caduque

  3. Question n° 31378 posée par M. Georges Dagonia

    Projet de budget pour 1980: conséquence pour les Antilles

    La question est caduque

  4. Question n° 31271 posée par M. Marcel Rosette

    Conséquences des cyclones David et Frédéric pour les Antilles françaises

    La question est caduque