Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 215 trouvées
-
Question n° 27858 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des patriotes résistant à l'occupation mosellans
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
-
Question n° 26750 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des patriotes résistant à l'occupation mosellans
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
-
Question n° 24835 posée par Mme Nathalie Goulet
Liste des noms des « morts en déportation »
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
-
Question n° 22615 posée par Mme Nathalie Goulet
Offense faite aux victimes des persécutions antisémites de la Deuxième Guerre mondiale
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
-
Question n° 00643 posée par Mme Chantal Deseyne
Mention « mort en déportation » sur les actes de décès
Réponse du Ministère de la justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 26041 posée par M. Louis Souvet
Procédure en déclaration judiciaire de décès permettant l'attribution de la mention "mort en déportation"
La question est caduque
-
Question n° 27968 posée par M. Jacques Peyrat
Extension des indemnisations à tous les orphelins de déportés
La question a été retirée
-
Question n° 23475 posée par M. Gérard Larcher
Application du statut de déporté aux déportés évadés de convois de déportation
La question est caduque
-
Question n° 10468 posée par Mme Paulette Fost
Situation des anciens déportés du travail
La question est caduque
-
Question n° 10366 posée par M. Marcel Daunay
Anciens prisonniers d'Indochine : statut de déporté et interné
La question est caduque