Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 05819 posée par Mme Sophie Primas

    Reconnaissance de la formation d'ergothérapeute dans la région Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 07241 posée par M. Hubert D'Andigne

    Situation des kinésithérapeutes et ergothérapeutes des hôpitaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 10013 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Situation des infirmiers psychiatriques obtenant le diplôme d'ergothérapeute

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02798 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Ergothérapie: prise en charge des soins

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 00071 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Transfert de l'école d'ergothérapie de Paris

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16053 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des ergothérapeutes en raison de la crise sanitaire du Covid-19

    La question est caduque

  2. Question n° 02505 posée par M. René Ballayer

    Ergothérapeutes: modalités de l'examen professionnel

    La question est caduque