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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
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Question n° 14168 posée par Mme Vivette Lopez
Application des droits fondamentaux des enfants franco-japonais au centre d'un conflit parental
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 14298 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Enfants franco-japonais retenus au Japon
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 08462 posée par Mme Jacky Deromedi
Déplacements illicites d'enfants français
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 05468 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Suppression de deux postes consulaires au Japon
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 04776 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Projet de suppression de deux postes d'agents consulaires au Japon
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 26745 posée par M. Bernard Piras
Massacre des dauphins au Japon
La question est caduque
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Question n° 34282 posée par M. René Trégouët
Réchauffement climatique
La question est caduque
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Question n° 23948 posée par M. Louis Souvet
Promotion de l'industrie automobile japonaise
La question est caduque
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Question n° 22941 posée par M. Xavier de Villepin
Lycée français de Tokyo
La question est caduque
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Question n° 22436 posée par M. Xavier de Villepin
Scolarisation des Français résidant dans la région du Kansaï (Japon)
La question est caduque