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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 19953 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Remplacement des équipements pour lutter contre l'orpaillage illégal
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 15860 posée par M. Fabien Gay
Implantation de l'orpaillage illégal sur le fleuve Kourou
Réponse du Ministère des outre-mer
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Question n° 15055 posée par M. Fabien Gay
Intensification de l'orpaillage illégal en Guyane au cours de la période de confinement
Réponse du Ministère des outre-mer
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Question n° 13346 posée par M. Fabien Gay
Fléau persistant de l'orpaillage illégal en Guyane
Réponse du Ministère des outre-mer
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Question n° 10313 posée par M. Fabien Gay
Action diplomatique internationale pour lutter contre l'orpaillage illégal en Guyane
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 24355 posée par M. Fabien Gay
Le retour de la menace « Montagne d'or » en Guyane
La question est caduque
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Question n° 20114 posée par M. Jean-Noël Guérini
Extraction aurifère en Guyane
La question est caduque
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Question n° 21522 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Absence d'effet fiscal de la taxe aurifère régionale en Guyane
La question est caduque
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Question n° 20222 posée par Mme Jacqueline Panis
Développement de pratiques d'achat d'or trompeuses
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20031 posée par M. Didier Guillaume
Encadrement des transactions et de la publicité sur l'achat d'or
La question est caduque