Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
-
Question n° 2022S posée par M. Hervé Maurey
État des infrastructures routières
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
-
Question n° 24687 posée par M. Yves Bouloux
Aide aux collectivités pour remplacer les ralentisseurs illégaux
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 1674S posée par M. Jean-Pierre Decool
Rétrocession des ponts-routes aux communes par la SNCF
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
-
Question n° 1472S posée par M. Frédéric Marchand
Entretien des joints de ponts-routes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
-
Question n° 16720 posée par M. Jean-Pierre Decool
Situation des ponts de rétablissement
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 2178S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Prise en charge financière de la rénovation des ponts suite au plan national de diagnostics des ponts et ouvrages publics
La question est caduque
-
Question n° 27545 posée par M. Daniel Gremillet
Prise en charge des travaux d'entretien et de rénovation des ponts communaux
La question est caduque
-
Question n° 26259 posée par M. Mathieu Darnaud
Prise en charge des travaux d'entretien des ponts communaux
La question est caduque
-
Question n° 1870S posée par M. Philippe Tabarot
Avenir du tunnel de Tende dans les Alpes-Maritimes
La question est caduque
-
Question n° 23416 posée par Mme Angèle Préville
Impact d'absence de domanialité d'ouvrages d'art sur leur entretien et la sécurité des usagers
La question est caduque