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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 1813G posée par M. Patrick Boré
Prisonniers de guerre arméniens au Haut-Karabagh
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
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Question n° 22106 posée par M. Jean-Noël Guérini
Sort des prisonniers de guerre arméniens en Azerbaïdjan
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 21834 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions de détention des Français à Guantanamo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
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Question n° 17983 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des trois derniers ressortissants français détenus à Guantanamo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
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Question n° 14055 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions de détention des Français à Guantanamo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 10366 posée par M. Marcel Daunay
Anciens prisonniers d'Indochine : statut de déporté et interné
La question est caduque
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Question n° 00462 posée par M. Alfred Gerin
Libération de détenus français au Vietnam
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 27724 posée par M. Henri Belcour
Situation de certains militaires français d'origine indochinoise retenus dans des camps de prisonniers après le conflit indochinois
La question est caduque
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Question n° 25724 posée par M. Albert Voilquin
Détention de citoyens français à l'étranger
La question est caduque
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Question n° 0157A posée par M. Henri Collard
Mesures à prendre pour obtenir la libération d'un ressortissant français détenu en Afghanistan
La question est caduque