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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 22211 posée par M. Daniel Gremillet
Situation de la filière thermale durement touchée par la crise sanitaire et économique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 0735S posée par M. Cyril Pellevat
Délégations de service public et remontées mécaniques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
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Question n° 08337 posée par M. Yannick Botrel
Calcul de l'endettement des communes classées en « stations classées de tourisme »
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 05154 posée par Mme Christine Herzog
Délivrance de forfaits gratuits
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 05183 posée par M. Jean Louis Masson
Délivrance de forfaits gratuits
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 27842 posée par M. Bruno Belin
Plan de soutien et de développement des stations thermales
La question est caduque
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Question n° 1953S posée par Mme Frédérique Espagnac
Réouverture du col de La Pierre-Saint-Martin
La question a été retirée
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Question n° 24279 posée par Mme Sylviane Noël
Nécessité de soutenir les médecins généralistes exerçant dans des stations touristiques
La question est caduque
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Question n° 21255 posée par M. André Vallini
Risques de mutations immobilières dans les stations de ski
La question est caduque
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Question n° 21127 posée par Mme Sylviane Noël
Nécessité de soutenir les médecins généralistes exerçant dans des stations touristiques
La question est caduque