Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 02292 posée par M. Charles Ferrant

    Métiers manuels: information à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 33672 posée par Mme Cécile Goldet

    Métro parisien: effets de la limitation par la circulaire du taux d'évolution des prix de certains marchés

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 32480 posée par M. André Bohl

    Entreprises artisanales: modalités d'utilisation des livrets d'épargne

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 32403 posée par M. Roger Poudonson

    Travailleurs ayant effectué une part de leur carrière dans les mines: retraite anticipée

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 31128 posée par M. Marcel Rudloff

    Ecoles élémentaires: initiation aux travaux manuels

    Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25247 posée par M. Louis Mercier

    Bénéficiaires de la garantie de ressources (travailleurs manuels et ouvrières mères de famille)

    La question est caduque

  2. Question n° 02524 posée par M. Georges Treille

    Travailleurs manuels: accès à la formation continue

    La question est caduque

  3. Question n° 02365 posée par M. Marcel Mathy

    Formation continue des travailleurs manuels de sociétés de personnel intérimaire

    La question a été retirée

  4. Question n° 28007 posée par M. Roger Poudonson

    Revalorisation du travail manuel: application à la profession minière

    La question est caduque