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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 173 trouvées
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Question n° 0821S posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des collectivités territoriales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
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Question n° 10894 posée par M. Jean-François Humbert
Études relatives à la liaison fluviale SaôneMoselle, SaôneRhin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 10895 posée par M. Jean-François Humbert
Réduction des gaz à effet de serre et développement des modes de transports alternatifs à la route
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 10646 posée par M. Jean-François Humbert
Crise d'approvisionnement des scieries
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 10664 posée par M. Jean-François Humbert
Devenir de la plateforme industrielle du courrier de Besançon
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 11872 posée par M. Jean-François Humbert
Élections municipales et attributions d'étiquettes politiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10522 posée par M. Jean-François Humbert
Rythmes scolaires et divergences d'application entre le privé et le public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09600 posée par M. Jean-François Humbert
Travail détaché et destruction de l'emploi local
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09502 posée par M. Jean-François Humbert
Devenir des caisses de retraite des professions libérales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08846 posée par M. Jean-François Humbert
Abandon du droit d'option des travailleurs frontaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.