Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 2072G posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Commémorations du 17 octobre 1961

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0630G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Révolutions arabes et immigration

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0027G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0476G posée par M. Jean-François Humbert

    Jeux Olympiques de 2012 : bilan de la visite à Paris du CIO

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0364G posée par M. Alain Vasselle

    Baisse du chômage et montée du RMI

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00346 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation des mineurs étrangers isolés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21530 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation des mineurs étrangers isolés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18107 posée par M. Bertrand Delanoë

    Situation des rapatriés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 21642 posée par M. Bertrand Delanoë

    Coopération européenne en matière d'armement

    La question est caduque

    Pertinence Très forte