Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 0494S posée par M. Bernard Buis

    Développement de l'apprentissage dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06169 posée par M. Michel Amiel

    Santé mentale des étudiants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06170 posée par M. Michel Amiel

    Permanence pédopsychiatrique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06172 posée par M. Michel Amiel

    Prise en charge ambulatoire en psychiatrie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05343 posée par M. Michel Amiel

    Psychiatrie des mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19351 posée par M. Jacques Mahéas

    Difficultés de la Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS)

    La question est caduque

    Pertinence Faible