Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 17510 posée par M. Joël Labbé

    Commerce des armes et formation de militaires saoudiens sur le territoire national

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 0508G posée par M. Michel Boutant

    Relations avec l'Arabie Saoudite (Affaire Khashoggi)

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

  3. Question n° 03325 posée par M. Alain Joyandet

    Mise en oeuvre de l'impôt sur la fortune immobilière

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 22629 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation dramatique des salariés de la société saoudienne de bâtiment et travaux publics Saudi Oger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  5. Question n° 22499 posée par M. Alain Houpert

    Français bloqués en Arabie saoudite

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

Voir toutes les questions avec réponses