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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 08487 posée par M. André Bohl
Houillères de bassin: accession à la propriété
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 0090S posée par M. André Rouvière
Houillères des Cévennes: révision d'un décret de mise à la retraite d'office par anticipation
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 00364 posée par M. André Bohl
Houillères de bassin: accession à la propriété
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 00442 posée par M. André Bohl
Renouvellement de la capacité des cokeries lorraines
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 02500 posée par M. Jean Francou
Mise en exploitation du gisement de charbon de Meyreuil
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 32275 posée par M. Georges Spenale
Bassin minier de Carmaux: poursuite du projet de grande découverte
La question a été transformée.
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Question n° 31006 posée par M. Louis Minetti
Meilleure exploitation des houillères du bassin du Midi
La question a été retirée
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Question n° 00208 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Houillères du bassin du Midi
La question a été retirée
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Question n° 00188 posée par M. Raymond Dumont
Fermeture de deux nouveaux puits de mine de houille
La question a été retirée
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Question n° 29487 posée par M. Roger Poudonson
Liquéfaction du charbon: perspectives
La question est caduque