Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 06536 posée par M. Arnaud Bazin

    Hausse du prix du timbre poste en 2019

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 03003 posée par M. Arnaud Bazin

    Hausse continue du prix du timbre

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  3. Question n° 12684 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Dépenses de l'État et gaspillage

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

  4. Question n° 06713 posée par M. Alex Türk

    Timbre vert

    Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

  5. Question n° 17228 posée par M. Jacques Thyraud

    Emission d'un timbre-poste consacré au navire français L'Astrolabe

    Réponse du ministère : Postes

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06714 posée par M. Alex Türk

    Bilan de la mise en oeuvre du timbre vert

    La question est caduque