Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 105 trouvées

  1. Question n° 0707G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Transition écologique dans le secteur du logement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01136 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Diagnostic de performance énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15331 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des bailleurs privés et obligations de travaux de performance énergétique

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03968 posée par Mme Chantal Jouanno

    Diagnostic de performance énergétique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03811 posée par M. Yvon Collin

    Diagnostic de performance énergétique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14412 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Évaluation du contenu carbone du chauffage électrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00182 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Consommation énergétique affichée des appareils électroménagers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14777 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Surveillance du marché dont l'efficacité énergétique est règlementée

    La question est caduque

    Pertinence Faible