Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 143 trouvées

Question n° 0707G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

Transition écologique dans le secteur du logement

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

18/01/2024
Pertinence
Question n° 05474 posée par M. Hervé Maurey

Obligation de déclaration des annonceurs et « contrats-climat »

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

23/02/2023
Pertinence
Question n° 01136 posée par M. Jean-Noël Guérini

Diagnostic de performance énergétique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00413 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Evaluation du contenu carbone du chauffage électrique

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/07/2022
Pertinence
Question n° 24685 posée par M. Jean-Noël Guérini

Étiquetage des produits ménagers

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/10/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28157 posée par M. Jean-Noël Guérini

Diagnostic de performance énergétique

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 14412 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Évaluation du contenu carbone du chauffage électrique

La question est caduque

20/02/2020
Pertinence
Question n° 00182 posée par M. Jean-Claude Leroy

Consommation énergétique affichée des appareils électroménagers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 14777 posée par M. Jean-Pierre Grand

Surveillance du marché dont l'efficacité énergétique est règlementée

La question est caduque

05/02/2015
Pertinence