Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 0273G posée par M. Gérard Longuet

    Ukraine

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0465S posée par M. Richard Yung

    Retrait de la France de l'Organisation des Nations unies pour le développement industriel

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0135G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Gouvernance de l'Europe

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

    La situation au Mali

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0082G posée par Mme Christiane Kammermann

    Situation en Syrie

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22196 posée par M. Marcel Vidal

    Soutien de l'Union européenne au commerce équitable

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible