Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 17769 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan du travail du groupe franco-allemand pour la restitution des biens culturels

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11784 posée par M. Robert del Picchia

    Eurodistrict

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08341 posée par M. Marcel Vidal

    Office franco-allemand pour la jeunesse

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 34062 posée par M. René Trégouët

    Union franco-allemande

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 33048 posée par M. Marcel Vidal

    Réforme des instituts culturels français en Allemagne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27636 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre délégué allemand aux affaires européennes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17188 posée par M. Albert Voilquin

    Politique monétaire de la RFA

    La question est caduque

    Pertinence Faible