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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 11615 posée par M. André Bohl

    Centrales thermiques à flamme et exploitation charbonnière des houillères du bassin de Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0090G posée par M. André Bohl

    Place du charbon dans la politique énergétique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25316 posée par M. André Bohl

    Fixation du prix d'achat du charbon national

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 13987 posée par M. André Bohl

    Aspects particuliers du programme énergétique français

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13988 posée par M. André Bohl

    Importance des marchés à l'exportation de certaines industries d'équipement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0042A posée par M. André Bohl

    Objectifs du Gouvernement en matière de politique énergétique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte