Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 98 trouvées

  1. Question n° 05892 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Réduction du volume des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04041 posée par M. Alain Fouché

    Situation d'urgence de l'insertion professionnelle sur le territoire de la région Nouvelle-Aquitaine

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03470 posée par M. Jean-François Longeot

    Contrats aidés et observations de la Cour des comptes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03295 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Conséquences de la baisse des contrats aidés dans les communes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02727 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0267S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00897 posée par M. Michel Delebarre

    Contrats d'accompagnement dans l'emploi au sein des associations de services à la personne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18834 posée par M. Claude Lise

    Contrats d'accès à l'emploi et contrats d'accompagnement dans l'emploi en outre-mer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18159 posée par M. Jean Faure

    Avenir des contrats uniques d'insertion

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne