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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 134 trouvées
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Question n° 01262 posée par M. Jean-Paul Hugot
Avenir de la filière de production des champignons
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01766 posée par M. Jean-Paul Hugot
Financement des structures d'accueil des personnes bénéficiant du contrat emploi solidarité sans bénéfice du RMI
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 01881 posée par M. Jean-Paul Hugot
Conditions de replantation de vignes destinées à la production de vin AOC
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01908 posée par M. Jean-Paul Hugot
Utilisation du répertoire national d'identification des personnes physiques
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 03346 posée par M. Jean-Paul Hugot
Evolution des règles applicables aux districts dans le sens de celles en vigueur pour les communautés de communes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 14784 posée par M. Jean-Paul Hugot
Abaissement du nombre d'établissements permettant la nomination dans la ville de directeurs territoriaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14785 posée par M. Jean-Paul Hugot
Frais professionnels des agents de la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20140 posée par M. Jean-Paul Hugot
Prolifération des cormorans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13811 posée par M. Jean-Paul Hugot
Situation des pensionnés d'invalidité soumis au nouveau taux de CSG
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17123 posée par M. Jean-Paul Hugot
Réduction du temps de travail et transport urbain
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence