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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 05663 posée par M. Pierre Ouzoulias
Politique foncière du centre national de la recherche scientifique
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1137S posée par Mme Laurence Cohen
Inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0186G posée par Mme Catherine Dumas
Exposition universelle 2025
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 11241 posée par M. Gilbert Roger
Développement du très haut débit
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 10714 posée par M. Roger Madec
Desserte internet haut débit des territoires ruraux et périurbains
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 13692 posée par M. Claude Raynal
Conséquences de la condamnation de l'État pour insuffisance des mesures prises en matière de qualité de l'air
La question est caduque
Pertinence