Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 23320 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration de la circulation routière en Ile-de-France

Réponse du ministère : Urbanisme

25/04/1985
Pertinence
Question n° 22702 posée par M. Philippe François

Mesures en faveur des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

21/03/1985
Pertinence
Question n° 0557S posée par M. Pierre Gamboa

Création d'une zone complémentaire de bruit autour des aéroports de la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Personnes âgées

24/10/1984
Pertinence
Question n° 19161 posée par M. Jean Colin

Travaux sur l'autoroute A6

Réponse du ministère : Urbanisme

06/09/1984
Pertinence
Question n° 17695 posée par M. André Fosset

Ile-de-France: dégradation des conditions d'habitation

Réponse du ministère : Urbanisme

31/05/1984
Pertinence