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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 0761S posée par M. Robert Hue
Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0728S posée par M. Alain Gournac
Aménagement de l'A 86 entre Rueil et Versailles
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0713S posée par M. Bernard Angels
Amélioration du réseau ferroviaire du Nord de l'Ile-de-France
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0694S posée par M. Jean Boyer
Conséquences financières de la période hivernale sur le budget des collectivités locales
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0667S posée par M. Christian Cambon
Mise en sécurité de la RN 19
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0457S posée par Mme Françoise Seligmann
Modernisation des équipements d'épuration et classement en zone sinistrée du département des Hauts-de-Seine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0355S posée par M. Louis De Catuelan
Effondrement des crédits routiers dans le projet de budget pour 1992
La question est caduque
Pertinence