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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 23300 posée par Mme Odette Duriez

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23221 posée par Mme Sophie Primas

    Contrat d'objectifs et de performance de l'ONF pour la période 2012-2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23165 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19079 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Inquiétude des banques alimentaires sur la disparition du programme européen d'aide aux plus démunis dans le cadre de la révision de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18400 posée par M. Serge Dassault

    Avenir de la cressiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10786 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Programmation des 2e et 3e tranches de recrutement d'agents pour les CRPF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20015 posée par Mme Nelly Olin

    Déclin des productions spéciales en Ile-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20018 posée par M. Dominique Braye

    Compensation de déboisement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19424 posée par M. Hubert D'Andigne

    Transport de l'Ecole vétérinaire d'Alfort vers Metz

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09581 posée par M. Michel Giraud

    Exploitants agricoles d'Ile-de-France et travailleurs saisonniers étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible