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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0537S posée par M. René Rouquet
Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0500S posée par M. René Rouquet
Construction d'une turbine à combustion par EDF à Vitry-sur-Seine
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0326S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Interdiction des pratiques d'épandage de boues en provenance de l'étranger en Ile-de-France
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0129S posée par M. Gérard Larcher
Création d'un poste de transformation électrique " Bagot " dans le département des Yvelines
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0403S posée par M. Gérard Larcher
Classement en site écologique d'intérêt national du massif de Rambouillet (Yvelines)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0083S posée par M. Gérard Larcher
Révision du projet EDF de renforcement de l'alimentation électrique du secteur de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
La question a été retirée
Pertinence