Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 1523S posée par M. Vincent Éblé

    Avenir des salariés de l'entreprise Prevent Glass en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0331S posée par M. Michel Billout

    Maintien de l'activité aéronautique en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0195S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Délocalisation en banlieue du service postal des colis du 6e arrondissement à Paris

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0121S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fermeture des foyers de La Poste en Ile-de-France et à Paris

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0023S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir des centres de tri du courrier

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0117S posée par M. Guy Schmaus

    Développement de l'industrie automobile en Ile-de-France

    La question a été retirée

    Pertinence Faible