Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 13106 posée par M. Christian Cambon

Rapport accablant sur la fermeture des voies sur berges par la ville de Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence
Question n° 02223 posée par M. Christian Cambon

Rapport accablant sur la fermeture des voies sur berges par la ville de Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/11/2017
Pertinence
Question n° 00502 posée par M. Olivier Cadic

Difficultés engendrées par Crit'air pour les propriétaires de véhicules extérieurs au dispositif anti-pollution

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 25350 posée par M. Christian Cambon

Fermeture des voies sur berges à Paris

Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

02/03/2017
Pertinence
Question n° 22425 posée par M. Christian Cambon

Fermeture des voies sur berges à Paris

Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

23/06/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde

Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 00142 posée par Mme Marie-France de Rose

Fermeture des voies sur berges à Paris

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 25083 posée par Mme Marie-France de Rose

Fermeture des voies sur berges à Paris

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 09401 posée par M. Jean Garcia

Projet de péage des autoroutes urbaines

La question est caduque

21/01/1988
Pertinence