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3260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2774 trouvées
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Question n° 26085 posée par M. Paul Seramy
Ile-de-France: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26215 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Ile-de-France: création d'une agence d'informations au service des entreprises
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 26371 posée par M. Paul Seramy
Ile-de-France : promotion sociale dans l'artisanat ; émissions télévisées
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 29152 posée par M. Michel Giraud
Petites communes de l'Ile-de-France: aide de l'Etat pour la réparation de la voirie
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 29459 posée par M. Pierre Salvi
Ile-de-France: programme d'action foncière départementale
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 486 trouvées
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Question n° 01965 posée par M. Jacques Carat
Ile-de-France: subventions aux musées et à la restauration d'édifices
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00465 posée par Mme Brigitte Gros
Transports en commun: état des projets dans les Yvelines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01191 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Ile-de-France: développement des transports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04234 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Accroissement des charges dans les entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16392 posée par M. Michel Giraud
Centre hospitalier d'Eaubonne (Val d'Oise): création de lits de chirurgie
La question est caduque
Pertinence