Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1978S posée par M. Sebastien Pla

    Retards dans l'application des mesures annoncées dans le Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25077 posée par M. Sebastien Pla

    Demande d'accélération de l'autorisation de mise sur le marché des traitements contre le cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22639 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence vitale à accélérer la prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple négatif en situation métastasique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21915 posée par M. Sebastien Pla

    Extension de l'autorisation de prescription des vaccins aux infirmiers pour garantir une couverture vaccinale proche des citoyens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21916 posée par M. Sebastien Pla

    Suivi des tests sur le plasma sanguin comme remède au Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25326 posée par M. Sebastien Pla

    Effet cumulatif des vagues épidémiques de la covid sur la prise en charge des autres pathologies

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25327 posée par M. Sebastien Pla

    Souffrance au travail des professionnels de santé en milieu hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24893 posée par M. Sebastien Pla

    Revalorisation des salaires des acteurs du secteur social et médicosocial mobilisés durant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22418 posée par M. Sebastien Pla

    Garantie d'exercice exclusif par les ambulanciers et pilotes de la conduite des véhicules de la structure mobile d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte