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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 171 trouvées
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Question n° 15955 posée par Mme Catherine Deroche
Mobilité bancaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 1132S posée par Mme Catherine Deroche
Suivi médical des agents des collectivités territoriales dans les communes du Saumurois
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 16418 posée par Mme Catherine Deroche
Financement des services de remplacement pour les congés des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1168S posée par Mme Catherine Deroche
Plan de prévention des risques technologiques concernant le dépôt d'explosifs de la commune de Saint-Crespin-sur-Moine
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 17057 posée par Mme Catherine Deroche
Augmentation de la TVA sur les offres Internet dites « double play » ou « triple play »
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 20721 posée par Mme Catherine Deroche
Conditions d'indemnisation journalière de séjour des jurés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22199 posée par Mme Catherine Deroche
Formation des ostéopathes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23137 posée par Mme Catherine Deroche
Statut fiscal des SEL
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23358 posée par Mme Catherine Deroche
Numérisation des salles de cinéma
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0232S posée par Mme Catherine Deroche
Dispositifs d'aides financières aux communes membres d'un EPCI
La question a été transformée.
Pertinence