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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 17012 posée par M. Daniel Raoul
Financement de l'accompagnement des étudiants déficients auditifs
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 18353 posée par M. André Lardeux
Participation des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18745 posée par M. Christian Gaudin
Situation des professeurs d'EPS du CAFEP promotion 2004
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0811S posée par M. Christian Gaudin
Gel des crédits de fonctionnement de l'enseignement supérieur agricole
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 19373 posée par M. Christian Gaudin
Crédits de formation des jeunes agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 21189 posée par M. André Lardeux
Prix Goncourt des lycéens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26176 posée par M. André Lardeux
Regroupement des structures d'accueil adaptées pour les élèves intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26189 posée par M. Christian Gaudin
Prise en charge des enfants précoces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul
Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19416 posée par M. André Lardeux
Théorie du "gender" dans les manuels scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence