Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 09748 posée par M. André Lardeux
Processus de convergence des tarifs hospitaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 12263 posée par M. Christian Gaudin
Archivage en matière d'imagerie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 22446 posée par M. Christophe Béchu
Inquiétudes des responsables des établissements de santé privés
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 25647 posée par M. Christophe Béchu
Convention nationale des chirurgiens-dentistes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 03898 posée par Mme Catherine Deroche
Déduction du revenu imposable des cotisations pour les assurances complémentaires de santé pour les retraités
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 19866 posée par M. André Lardeux
Fonctionnement des associations remplissant des missions de service public
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21147 posée par M. Daniel Raoul
Conditions de service de l'indemnité journalière en cas d'arrêt de travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06597 posée par Mme Corinne Bouchoux
Application du décret relatif au remboursement de l'interruption volontaire de grossesse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0288S posée par Mme Catherine Deroche
Remboursement du radium 223
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 08889 posée par Mme Catherine Deroche
Accord Agirc-Arrco et rachat d'années d'études
La question est caduque
Pertinence