Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 04304 posée par M. Daniel Raoul
Bénéfice de la carte de combattant pour ceux qui ont participé à la guerre d'Algérie
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 04734 posée par M. Daniel Raoul
Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 06055 posée par M. Christian Gaudin
Maintien de la médaille militaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 07896 posée par M. Christian Gaudin
Traitement attaché à la médaille militaire
Réponse du Ministère de la Justice
Pertinence
-
Question n° 11948 posée par M. Christian Gaudin
Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence