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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0045A posée par M. Auguste Chupin
Ralentissement du programme électronucléaire
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 0122A posée par M. Jean Sauvage
Enseignement privé: orientation de la politique gouvernementale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon
Mesures de soutien du marché de la viande
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Christian Gaudin
La recherche en milieu polaire, contribution de la science au développement durable
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 00493 posée par M. Jean Sauvage
Réforme du financement des universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0138A posée par M. Auguste Chupin
Réformes envisagées en matière d'organisation des courses de chevaux en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0034A posée par M. Jean Huchon
Réforme de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence