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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0148G posée par M. Paul Toussaint Parigi
Pollution du fleuve Tavignanu par un stockage de déchets en Corse
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0143G posée par M. Guillaume Chevrollier
COP15
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0156G posée par M. Charles Revet
Classement Natura 2000 des zones entourant les ports
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0415G posée par M. Aymeri de Montesquiou
Natura 2000
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0163G posée par M. Louis Althapé
Natura 2000
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence