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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 26935 posée par M. Michel Dagbert
Dispositif de modération des marges
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 2313G posée par M. Laurent Somon
Loi Égalim 2 et crise porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 2298G posée par M. Jean Bacci
Négociations commerciales dans le secteur de l'agro-alimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 2274G posée par Mme Marie Evrard
Varenne agricole de l'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 26459 posée par M. Michel Dagbert
Définition de l'agriculteur actif
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 27341 posée par Mme Patricia Schillinger
Conséquences de la guerre en Ukraine pour les agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27116 posée par Mme Marie Evrard
Revalorisation des pensions de retraite des anciens maires et des agriculteurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26785 posée par Mme Patricia Schillinger
Suites de l'expérimentation de pulvérisation par drone de produits phytopharmaceutiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26458 posée par Mme Marie Evrard
Zones de non-traitement et riverains
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26174 posée par M. Michel Dagbert
Situation de la filière porcine
La question est caduque
Pertinence