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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner
Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05955 posée par M. Philippe Paul
Avenir des maternités de niveau I
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03872 posée par M. Cédric Vial
Conditions de création, transfert, regroupement et cession des officines de pharmacie
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03233 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 08877 posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Publication du décret relatif à la loi de modernisation de notre système de santé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 26495 posée par M. François Bonneau
Inégalité des territoires médicaux sous-denses
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23235 posée par M. Pierre Charon
Échec du plan de lutte contre le crack à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23138 posée par M. Olivier Rietmann
Périmètre géographique des contrats locaux de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21600 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Article L. 4131-5 du code de la santé publique et lutte contre les déserts médicaux
La question est caduque
Pertinence