Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 03310 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Règles de désignation des membres de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22344 posée par M. Philippe Mouiller

    Préoccupations des retraités et des personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17406 posée par M. François Commeinhes

    Commission nationale de l'activité libérale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07550 posée par M. Michel Mercier

    Composition des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06768 posée par M. Jean-François Mayet

    Création des agences régionales de santé et conseil régional de l'ordre des médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

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