Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 08268 posée par M. Hervé Maurey

    Nouveau retard de publication du décret permettant l'identification des territoires dans lesquels l'accès au médicament pour la population est insatisfaisant

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07589 posée par M. Vincent Delahaye

    Sécurisation de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06340 posée par Mme Françoise Férat

    Effets du butylparaben sur les endocrines

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05511 posée par Mme Sylviane Noël

    Compensation financière versée par l'État aux établissements de santé suite aux accords de revalorisation issus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04991 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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