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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 04156 posée par M. Olivier Rietmann

    Sous-utilisation des capacités du méthaniseur

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03251 posée par Mme Pascale Gruny

    Augmentation du prix des pellets

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03213 posée par M. Laurent Somon

    Défaut d'approvisionnement en granulés de bois

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02587 posée par M. Olivier Rietmann

    Sous-utilisation des capacités du méthaniseur

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02537 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Disponibilité et prix des pellets pour poêles à bois

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

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