Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 13008 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des employés de CDF-Ingénierie

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08912 posée par M. Michel Sergent

    Avenir de la société Surschiste (Pas-de-Calais)

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08537 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la cokerie de Carling

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08039 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Avenir de la centrale thermique d'Hornaing

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06533 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien et modernisation de la cokerie de Carling

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 04429 posée par M. André Delelis

    Charbonnages de France: avenir des personnels de la mine

    La question est caduque

    Pertinence Faible