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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 06607 posée par M. René Travert

    Production porcine communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06756 posée par M. Josselin de Rohan

    Modification des systèmes des restitutions sur les ventes de porc

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06950 posée par M. Daniel Percheron

    Modification du règlement porc de la Commission européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07493 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des éleveurs de porcs du Finistère

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05886 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation de l'horticulture

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 26518 posée par M. Roger Karoutchi

    Reprise du transport aérien et lutte contre le dérèglement climatique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26765 posée par M. Roger Karoutchi

    Rôle des taxes dans la hausse du prix des carburants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26918 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Augmentation du coût des énergies pour les collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27134 posée par Mme Marie Evrard

    Augmentation des prix de l'énergie et conséquences pour les collectivités territoriales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27462 posée par M. Serge Babary

    Conséquences de la hausse du coût de l'énergie sur les finances locales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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