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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 06607 posée par M. René Travert
Production porcine communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06756 posée par M. Josselin de Rohan
Modification des systèmes des restitutions sur les ventes de porc
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06950 posée par M. Daniel Percheron
Modification du règlement porc de la Commission européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07493 posée par M. Edouard Le Jeune
Situation des éleveurs de porcs du Finistère
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05886 posée par M. Edouard Le Jeune
Situation de l'horticulture
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 26518 posée par M. Roger Karoutchi
Reprise du transport aérien et lutte contre le dérèglement climatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26765 posée par M. Roger Karoutchi
Rôle des taxes dans la hausse du prix des carburants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26918 posée par M. Jean-Jacques Michau
Augmentation du coût des énergies pour les collectivités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27134 posée par Mme Marie Evrard
Augmentation des prix de l'énergie et conséquences pour les collectivités territoriales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27462 posée par M. Serge Babary
Conséquences de la hausse du coût de l'énergie sur les finances locales
La question est caduque
Pertinence