Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 11804 posée par M. Cyril Pellevat

Offre étudiante à la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

25/07/2019
Pertinence
Question n° 01436 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des remises de principe pour les familles nombreuses

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/10/2017
Pertinence
Question n° 16214 posée par M. Jean-Yves Leconte

Frais de scolarité pour les enfants de Français résidant à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/05/2015
Pertinence
Question n° 01912 posée par M. Alain Fauconnier

Allocation de rentrée scolaire pour les lycéens de plus de 18 ans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/09/2012
Pertinence
Question n° 23651 posée par M. Michel Doublet

Accès aux bourses d'études et résidences universitaires pour les familles de multiples

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/06/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25236 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des remises de principe pour les familles nombreuses

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25140 posée par M. Yves Détraigne

Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24349 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des remises de principe pour les familles nombreuses

La question est caduque

15/12/2016
Pertinence
Question n° 22546 posée par M. Michel Le Scouarnec

Tarifs des cantines scolaires pour les familles nombreuses

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22206 posée par M. Yves Détraigne

Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence