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690 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 533 trouvées
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Question n° 1303S posée par Mme Marie-Claire Carrère-Gée
Financement de l'avenant 33 du 22 février 2023
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1307S posée par M. Aymeric Durox
Établissement d'un centre hospitalier universitaire en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin
Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 1277S posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Difficultés rencontrées par les établissements de santé privés
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 11477 posée par Mme Patricia Schillinger
Signalement et suivi des pénuries d'insuline en France
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 157 trouvées
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Question n° 1312S posée par M. Michaël Weber
Limites de la nomenclature générale des actes professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11764 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Situation des établissements de santé privés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11765 posée par M. Cyril Pellevat
Conditionnement du remboursement des frais d'optique à la transmission de données personnelles de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11787 posée par M. Didier Mandelli
Conditions de partage de locaux par les pédicures-podologues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11794 posée par M. Hervé Maurey
Aggravation des déserts médicaux en matière de soins de premier recours
La question est caduque
Pertinence