Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 1749G posée par M. Dominique de Legge

    Actualisation de la loi de programmation militaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02364 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Financement des opérations extérieures

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00079 posée par M. Cédric Perrin

    Défense et Brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16318 posée par M. Roger Karoutchi

    Renouvellement de certains véhicules de l'armée française

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16232 posée par M. François Grosdidier

    Acquisition par l'armée française de véhicules 4 x 4 de fabrication américaine

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11750 posée par M. Roland Bernard

    Avenir des grands programmes d'armement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne