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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 82 trouvées
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Question n° 2006G posée par M. Jean-Michel Houllegatte
Crise des sous-marins
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 23886 posée par M. Édouard Courtial
Retard en matière de drones militaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 23798 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Calendrier de l'application concrète de l'article 6 du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires à l'arsenal nucléaire français
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 1749G posée par M. Dominique de Legge
Actualisation de la loi de programmation militaire
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02364 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Financement des opérations extérieures
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23474 posée par M. Roger Husson
Avenir des programmes majeurs d'armement suite à la récente annulation des crédits d'équipement
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 11750 posée par M. Roland Bernard
Avenir des grands programmes d'armement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence