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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 0145C posée par M. Aymeri de Montesquiou
La politique énergétique européenne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0761S posée par M. Jean Besson
Mesures destinées à favoriser l'accession aux voitures électriques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
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Question n° 0845G posée par M. Jean Desessard
EDF
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 07605 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Respect des objectifs de réduction de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 16752 posée par M. Pierre Louault
Clarification du système de subvention publique pour le secteur éolien
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 17734 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation de General Electric en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19583 posée par M. Édouard Courtial
Impact de la réglementation environnementale sur le chauffage à gaz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19711 posée par M. Olivier Paccaud
Arrêt des installations de chaudière à gaz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19745 posée par M. Jean-Claude Anglars
Transparence du Gouvernement sur le projet EDF Hercule
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20803 posée par Mme Vivette Lopez
Projet Hercule
La question est caduque
Pertinence