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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 00464 posée par M. Olivier Rietmann

Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/07/2022
Pertinence
Question n° 2051S posée par Mme Valérie Boyer

Incendie industriel de Saint-Chamas

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

13/01/2022
Pertinence
Question n° 12031 posée par M. Jean Louis Masson

Dépôts sauvages d'ordures

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/08/2019
Pertinence
Question n° 08216 posée par Mme Christine Prunaud

Utilisation de désherbants à base de prosulfocarbe

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08266 posée par Mme Frédérique Espagnac

Acheminement de boues rouges radioactives dans le port de Bayonne

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/12/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18331 posée par M. Cédric Perrin

Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 18334 posée par M. Olivier Rietmann

Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 12233 posée par M. Alain Schmitz

Dépôts sauvages d'ordures

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/09/2019
Pertinence